Site officiel - glamondans.fr
Bonjour à toutes et à tous. La fin d’année approchant à grands pas, nous allons pouvoir enfin commencer les préparatifs en vue des réjouissances de noël et du nouvel an. Un peu en avance, je vous souhaite donc de profiter de ces moments privilégiés avec vos familles, vos proches et toutes les personnes qui comptent pour vous.    
Contactez la mairie
9 Grande Rue
25 360 Glamondans
Tél : 03 81 63 03 72
Contact email / Horaires
Samedi 23 novembre 2024
Glamondans
3°C  légères chutes de neige
Vent 12 km/h Humidité 94 %
Labels

Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
26/11/2019 Conseil du 13 novembre 2019

Modification statuts CCDB

AC 2019

Contrôle bornes incendie

Forêt communale : PEFC, état des coupes 2020, garants,...

télécharger
25/09/2019 Conseil du 18 septembre 2019
  • SATE
  • plaques pour ossuaire
  • transport classe découverte
  • Contribution Interprofessionnelle...
télécharger
09/08/2019 Conseil du 31 juillet 2019

Convention SYDED

CIO

télécharger
08/08/2019 Conseil du 12 juin 2019

subventions associations

Coordonnateur recensement

Ossuaire

rampes accessibilité

télécharger
07/08/2019 Conseil du 15 mai 2019

Convention CDEI

Achat panneaux électoraux

défibrillateur

fauchage accotement chemins ruraux

télécharger
08/04/2019 Conseil du 4 avril 2019

Comptes administratifs 2018 : assainissement, forêt et principal

affectation sdes résultats

taux des taxes

droit de...

télécharger
07/04/2019 Conseil du 20 mars 2019

soutien personnel ONF

opposition encaissement recettes

vente de bois hors affouage

compétence eau et assainissement :...

télécharger
27/02/2019 Conseil du 18 février 2019

convention Médiathèque Baume les Dames

heures tracteur Osse

télécharger
06/02/2019 Conseil du 23 janvier 2019

devis ossuaire

accessibilité : rampes

défibrillateur

télécharger
19/12/2018 Conseil du décembre 2 018

option achat terrain

motion SDIS

travaux 2019

intégration compte CCVA

télécharger
21/11/2018 Conseil du 14 novembre 2018

redevance assainissement 2019

réglement affouage

accessibilité des ERP : programmation pluriannuelle

télécharger
24/10/2018 Conseil du 17 octobre 2018

Affouage 2018-2019 et coupes 2019

Achat parcelle ZA59

Contribution CCDB

volets ancienne cure

télécharger
10/09/2018 Conseil du 5 septembre 2018

Contrat FCA

Contrat Prêtre

Changement de chaudière

Droit de préemption

Admission en non-valeur

Travaux...

télécharger
08/07/2018 Conseil du 28 juin 2018

coût manifestation du 11 novembre

subventions 2018

facture salle église

travaux chapelle

télécharger
25/05/2018 Conseil du 17 mai 2018

mise à disposition des équipements CCDB

convention AD@T : RGDP

entretien espaces verts

DM1 budget assainissement

télécharger
15/04/2018 Conseil du 5 avril 2018

Affectations des résultats

les taxes locales

droit de chasse

Les différents budgets primitifs 2018

télécharger
28/03/2018 Conseil du 21 mars 2018

comptes de gestion

comptes administratifs

location photocopieur

télécharger
08/03/2018 Conseil du 8 mars 2018

avenant travaux grande rue

location tracteur

escompte vente de bois

mise en œuvre RIFSEEP

télécharger
07/02/2018 Conseil du 7 février 2018

ouverture crédits

service mise en œuvre temps partiel

annulation emprunt

télécharger
13/12/2017 Conseil du 13 décembre 2017

convention ADS

médiathèque Bouclans

Travaux ONF 2018

demande DETR

télécharger